Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FONTAINE
CIAVG, SARL

Numéro de dépôt :
3782988
Date de dépôt :
18/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2020
LA FONTAINE de CIAVG

Présentation de la marque LA FONTAINE

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIAVG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIAVG domicilié(e) 137 LE BOURG - 33620 - CEZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 361 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIAVG domicilié(e) 137 LE BOURG - 33620 - CEZAC - France.

La marque LA FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONTAINE est expirée depuis le 18 novembre 2020.

CIAVG a également déposé les autres marques suivantes : LA ROSE DU TERTRE DE FRANCE , VIEUX BELLEGARDE , NECTAR D'OR , L'EMPEREUR L.N.B.III , CUVEE DU POUGET , COMTE DE ARNAUD , CABOTIN , CRUS ET VIGNOBLES , LA FLEUR DE BORDEAUX , BONHEUR DES ANGES


CIAVG, SARL - 137 LE BOURG - 33620 - CEZAC - France - SIREN 323361675


CIAVG - 137 LE BOURG - 33620 - CEZAC - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Vins.